Commune de Schaffhouse-près-Seltz

Publications

Informations diverses :

Délibérations du 23 juin 2022

Délibérations du 10 mai 2022

Délibérations du 1er avril 2022

Délibérations du 15 mars 2022

Délibérations du 1er février 2022

ARS - Qualité eau canton de Seltz au 16/02/2022

Bilan qualité tri sélectif 17/05/21

Arrêté bruits de voisinage

 

Informations préfecture :

Préfecture - Communiqué de Presse - Vote par procuration

Préfecture - Communiquer Presse : lancement portail Elections

COVID-19 : Information concernant la validité des passes

Préfecture - Evolution du Pass Sanitaire

 

Agriculture / Chasse :

SAFER - Appel de candidatures

Calcul des Fermages pour 2021 - Bas-Rhin

Pêche - Avis annuel période d'ouverture - 2022

Arrêté Préfectoral 22/10/2021 - Autorisant les lieutenant de louveterie à détruire les sangliers

Préfecture - Point situation du 16/09/2021- Influenza Aviaire

Arrêté Ministériel du 09/09/2021 -Influenza Aviaire

 

Circulation :

Circuler en hiver en Alsace - Carte réseau routier

Carte barrières de dégel réseau routier du Bas-Rhin

Arrêté Préfectoral - Renouvellement de la commission local des transports publics particuliers de personnes

Communiqué de Presse - Obligation de détenir des chaînes ou d'équiper les véhicules de pneus hivers - 11/10/2021

 

Urbanisme :

Urbanisme - Liste des avis des dépôts et des décisions

SIVU de la Plaine de la Sauer et du Seltzbach :

Délibérations - Séance du 05 septembre 2022

Modification n°4 du PLUi - Enquête Publique :

Avis Enquête Publique - Modification n°4 du PLUi