Commune de Schaffhouse-près-Seltz

Publications

Informations diverses :

Délibérations du 19 janvier 2024

Délibérations du 08 décembre 2023

Délibérations du 27 octobre 2023

ARS - Qualité eau canton de Seltz au 20/10/2023

Délibérations du 1er septembre 2023

SMICTOM - Résultat contrôle des bacs de tri

Délibérations du 03 juillet 2023

Délibérations du 23 mai 2023

Délibérations du 21 mars 2023

Délibérations du 13 février 2023

ARS - Qualité eau canton de Seltz au 02/02/2023

Délibérations du 16 décembre 2022

Délibérations du 28 octobre 2022

Délibérations du 09 septembre 2022

Délibérations du 23 juin 2022

Délibérations du 10 mai 2022

Délibérations du 1er avril 2022

Délibérations du 15 mars 2022

Délibérations du 1er février 2022

ARS - Qualité eau canton de Seltz au 16/02/2022

Bilan qualité tri sélectif 17/05/21

Arrêté bruits de voisinage

 

Informations préfecture :

Préfecture - Sécheresse - Communiqué du 20 septembre 2023

Préfecture - Reconnaissance de calamité agricole

Préfecture - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

 

Agriculture / Chasse :

Préfecture - Point de situation relatif à l'infuenza aviaire - Passage au risque MODERE

Préfecture - Communiqué de Presse - Grippe Aviaire : levée de la zone de contrôle temporaire

Arrêté Préfectoral - Ouverture chasse 2023

Arrêté Préfectoral - Fixant le sanglier comme espèce susceptible d'occasionner des dégâts

Arrêté Préfectoral - Tirs de nuit

Calcul des Fermages pour 2022 - Bas-Rhin

Avis annuel Ouverture de la Pêche en 2023

Arrêté Préfectoral 22/10/2021 - Autorisant les lieutenant de louveterie à détruire les sangliers

 

Circulation :

Arrêté Préfectoral - Renouvellement de la commission local des transports publics particuliers de personnes

 

 

Urbanisme :

Urbanisme - Liste des avis des dépôts et des décisions

SIVU de la Plaine de la Sauer et du Seltzbach :

Délibérations - Séance du 20 mars 2023

Règlement du PLUi - 16/01/2023

Délibérations - Séance du 16 janvier 2023

Délibérations - Séance du 25 octobre 2022

Délibérations - Séance du 05 septembre 2022

Concertation Publique - SMICTOM NORD ALSACE - Projet de méthaniseur :

Note de présentation - Volet relatif au projet et à la justification de l'intérêt général

Note de présentation - Volet relatif à la mise en compatibilité du PLUi du SIVU PSS

Etude environnemental : Etat initial du milieu naturel et hiérarchisation des enjeux faunistiques

SMICTOM NORD ALSACE : Délibération n°5.1 du 9 mai 2023

Avis de concertation publique

Evaluation Environnementale

Modification n°4 du PLUi - Enquête Publique :

Adresse enquête publique dématérialisée : registredemat.fr/m4plui-sivupss/presentation  

Rapport de l'Enquêteur Public