Publications
Informations diverses :
SMICTOM - Résultat du contrôle des bacs de tri du 03 mars 2025 - Mémo utile
SMICTOM - Réassort sacs kraft pour les biodéchet : Lien pour inscription en ligne
ARS - Qualité eau canton de Seltz au 11/02/2025
Délibérations du 17 janvier 2025
Délibérations du 03 décembre 2024
Délibérations du 13 septembre 2024
Délibérations du 05 juillet 2024
SMICTOM - Résultat du contrôle des bacs de tri du 24 juin 2024
Délibérations du 19 janvier 2024
Délibérations du 08 décembre 2023
Délibérations du 27 octobre 2023
ARS - Qualité eau canton de Seltz au 20/10/2023
Délibérations du 1er septembre 2023
SMICTOM - Résultat contrôle des bacs de tri du 10 juillet 2023
Délibérations du 03 juillet 2023
Délibérations du 13 février 2023
ARS - Qualité eau canton de Seltz au 02/02/2023
Délibérations du 16 décembre 2022
Délibérations du 28 octobre 2022
Délibérations du 09 septembre 2022
Délibérations du 1er avril 2022
Délibérations du 1er février 2022
ARS - Qualité eau canton de Seltz au 16/02/2022
Bilan qualité tri sélectif 17/05/21
Informations préfecture :
Préfecture - Arrêté autorisant la lutte collective contre les corvidés
Préfecture - Arrêté relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobilers
Préfecture - Arrêté relatif aux travaux de renforcement de la chaussée sur l'autoroute A35
Préfecture - Prévention des incendies de forêt
Préfecture - Arrêté portant autorisation de pénétrerdur les propriétés privées
Préfecture - Sécheresse - Communiqué du 20 septembre 2023
Préfecture - Reconnaissance de calamité agricole
Préfecture - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Agriculture / Chasse :
Chambre d'Agriculture - Avis de révision des listes électorales - Electeurs individuels
Chambre d'Agriculture - Avis de révision des listes électorales - Groupements professionnels
Arrêté Préfectoral - Autorisant le tir de nuit de l'espèce sanglier durant sa période de chasse
Arrêté Préfectoral - Fixant les périodes de chasse du gibier sédentaire
Préfecture - Point de situation relatif à l'infuenza aviaire - Passage au risque MODERE
Préfecture - Communiqué de Presse - Grippe Aviaire : levée de la zone de contrôle temporaire
Arrêté Préfectoral - Fixant le sanglier comme espèce susceptible d'occasionner des dégâts
Arrêté Préfectoral - Tirs de nuit
Arrêté Préfectoral 22/10/2021 - Autorisant les lieutenant de louveterie à détruire les sangliers
Circulation :
Urbanisme :
Urbanisme - Liste des avis des dépôts et des décisions
SIVU de la Plaine de la Sauer et du Seltzbach :
Délibérations - Séance du 25 novembre 2024
Délibérations - Séance du 08 avril 2024
Délibérations - Séance du 04 décembre 2023
Délibérations - Séance du 20 mars 2023
Règlement du PLUi - 16/01/2023
Délibérations - Séance du 16 janvier 2023
Délibérations - Séance du 25 octobre 2022
Délibérations - Séance du 05 septembre 2022
Enquête Publique - SMICTOM NORD ALSACE - Projet de méthaniseur :
SMICTOM - Délibération du 12 décembre 2024
SMICTOM - Projet Méthaniseur - Rapport Enquêteur Public
SMICTOM - Projet Méthaniseur - Registre d'enquête publique
SMICTOM - Projet Méthaniseur - Avis Enquête Publique
SMICTOM - Projet Méthaniseur - Arrêté Préfectoral ouverture d'une Enquête Publique
Concertation Publique - SMICTOM NORD ALSACE - Projet de méthaniseur :
Note de présentation - Volet relatif au projet et à la justification de l'intérêt général
Note de présentation - Volet relatif à la mise en compatibilité du PLUi du SIVU PSS
Etude environnemental : Etat initial du milieu naturel et hiérarchisation des enjeux faunistiques
SMICTOM NORD ALSACE : Délibération n°5.1 du 9 mai 2023
Modification n°4 du PLUi - Enquête Publique :
Adresse enquête publique dématérialisée : registredemat.fr/m4plui-sivupss/presentation