Commune de Schaffhouse-près-Seltz

Publications

Informations diverses :

Délibérations du 28 octobre 2022

Délibérations du 09 septembre 2022

Délibérations du 23 juin 2022

Délibérations du 10 mai 2022

Délibérations du 1er avril 2022

Délibérations du 15 mars 2022

Délibérations du 1er février 2022

ARS - Qualité eau canton de Seltz au 16/02/2022

Bilan qualité tri sélectif 17/05/21

Arrêté bruits de voisinage

 

Informations préfecture :

 

 

Agriculture / Chasse :

Calcul des Fermages pour 2022 - Bas-Rhin

Préfecture - Communiqué de presse : Influenza Aviaire - élévation du niveau de risque

Préfecture - Influenza Aviaire - Arrêté miistériel élévation du niveau de risque

SAFER - Appel de candidatures

Calcul des Fermages pour 2021 - Bas-Rhin

Pêche - Avis annuel période d'ouverture - 2022

Arrêté Préfectoral 22/10/2021 - Autorisant les lieutenant de louveterie à détruire les sangliers

 

Circulation :

Circuler en hiver en Alsace - Carte réseau routier

Carte barrières de dégel réseau routier du Bas-Rhin

Arrêté Préfectoral - Renouvellement de la commission local des transports publics particuliers de personnes

Communiqué de Presse - Obligation de détenir des chaînes ou d'équiper les véhicules de pneus hivers - 11/10/2021

 

Urbanisme :

Urbanisme - Liste des avis des dépôts et des décisions

SIVU de la Plaine de la Sauer et du Seltzbach :

Délibérations - Séance du 25 octobre 2022

Délibérations - Séance du 05 septembre 2022

Modification n°4 du PLUi - Enquête Publique :

Adresse enquête publique dématérialisée : https://www.registredemat.fr/m4plui-sivupss  

Avis Enquête Publique - Modification n°4 du PLUi

Dossier Enquête Publique - Modification n°4 du PLUi

Enquête Publique - Modification n°4 - Notice

Enquête Publique - Modification n°4 - Règlement

Enquête Publique - Modification n°4 - Plan zonage Siegen

Enquête Publique - Modification n°4 - Plan zonage Kesseldorf

Enquête Publique - Modification n°4 - Plan zonage Schaffhouse-près-Seltz 1/5000

Enquête Publique - Modification n°4 - Plan zonage Schaffhouse-près-Seltz 1/2000

Enquête Publique - Modification n°4 - Extrait d'orientations d'aménagement zone IIAU1