Publications
Informations diverses :
ARS - Qualité eau canton de Seltz au 02/02/2023
Délibérations du 16 décembre 2022
Délibérations du 28 octobre 2022
Délibérations du 09 septembre 2022
Délibérations du 1er avril 2022
Délibérations du 1er février 2022
ARS - Qualité eau canton de Seltz au 16/02/2022
Bilan qualité tri sélectif 17/05/21
Informations préfecture :
Arrêté Préfectoral du 16/02/2023 - Influenza aviaire - Zone de contrôle
Préfecture - Communiqué de Presse - Grippe aviaire
Avis annuel Ouverture de la Pêche en 2023
Agriculture / Chasse :
Calcul des Fermages pour 2022 - Bas-Rhin
Préfecture - Communiqué de presse : Influenza Aviaire - élévation du niveau de risque
Préfecture - Influenza Aviaire - Arrêté miistériel élévation du niveau de risque
Calcul des Fermages pour 2021 - Bas-Rhin
Pêche - Avis annuel période d'ouverture - 2022
Arrêté Préfectoral 22/10/2021 - Autorisant les lieutenant de louveterie à détruire les sangliers
Circulation :
Circuler en hiver en Alsace - Carte réseau routier
Carte barrières de dégel réseau routier du Bas-Rhin
Urbanisme :
Urbanisme - Liste des avis des dépôts et des décisions
SIVU de la Plaine de la Sauer et du Seltzbach :
Règlement du PLUi - 16/01/2023
Délibérations - Séance du 16 janvier 2023
Délibérations - Séance du 25 octobre 2022
Délibérations - Séance du 05 septembre 2022
Modification n°4 du PLUi - Enquête Publique :
Adresse enquête publique dématérialisée : registredemat.fr/m4plui-sivupss/presentation
Avis Enquête Publique - Modification n°4 du PLUi
Dossier Enquête Publique - Modification n°4 du PLUi
Enquête Publique - Modification n°4 - Notice
Enquête Publique - Modification n°4 - Règlement
Enquête Publique - Modification n°4 - Plan zonage Siegen
Enquête Publique - Modification n°4 - Plan zonage Kesseldorf
Enquête Publique - Modification n°4 - Plan zonage Schaffhouse-près-Seltz 1/5000
Enquête Publique - Modification n°4 - Plan zonage Schaffhouse-près-Seltz 1/2000
Enquête Publique - Modification n°4 - Extrait d'orientations d'aménagement zone IIAU1